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L’assurance vie est un moyen d’épargne qui est utilisé par la majorité des Français. Cela est principalement dû aux nombreuses formules disponibles qui s’adaptent aux caractéristiques de chaque profil. Lors du décès de son souscripteur, l’assurance vie et les épargnes qui en découlent reviennent directement aux divers bénéficiaires qui ont été sélectionnés par l’assuré.
Il faut savoir que la rédaction d’une clause bénéficiaire, dans le contrat d’assurance, est indispensable lorsqu’un bénéficiaire est désigné. Dans cet article, on vous explique le mode de paiement d’une assurance vie avec plusieurs bénéficiaires.
Quel est le mode de fonctionnement d’une assurance vie ?
C’est un produit financier qui permet d’épargner un pourcentage de votre capital, en fonction de la durée désirée. Pour ce faire, en souscrivant un contrat d’assurance vie, l’assuré devra verser une somme de base pour confirmer son ouverture. Après cela, il aura le droit de verser, selon ses capacités et ses envies, un montant non plafonné. Par contre, le montant des cotisations est imposé par votre assureur. Ainsi, le souscripteur doit procéder à leur paiement de façon régulière pour pouvoir fructifier son capital.
Il faut savoir que les principaux avantages d’une assurance vie sont :
- La flexibilité de ses contrats ;
- les privilèges fiscaux qui en découlent.
Enfin, l’utilité de l’assurance vie n’est pas uniquement valide après le décès de l’assuré. En effet, le souscripteur, en concertation avec son assureur, peut fixer une date pour la clôture de l’assurance. Ainsi, le montant généré pourra être exploité par le souscripteur.
Le paiement d’une assurance vie plusieurs bénéficiaires
Dans le cas où le souscripteur décède avant que le contrat d’assurance vie n’arrive à son terme, les bénéfices générés seront versés aux bénéficiaires. Cependant, comment ces derniers sont-ils déterminés ?
Les bénéficiaires peuvent être des personnes morales ou physiques désignées par le souscripteur, sur son contrat d’assurance. Lors du paiement assurance vie plusieurs bénéficiaires, les individus concernés sont soit :
- Les parents biologiques ;
- les descendants du souscripteur (enfants, petits-enfants, etc) ;
- sœurs et frères ;
- grands-parents.
Néanmoins, l’assuré a aussi la possibilité d’inclure son conjoint lors du versement des avoirs. Néanmoins, pour qu’une personne puisse jouir de cette assurance vie, il faudra en faire mention soit dans le contrat lui-même, soit dans votre testament ou auprès d’un huissier.
Le versement du capital assurance vie aux bénéficiaires désignés
Lors de la souscription d’une assurance vie, la désignation des successeurs est une obligation. D’ailleurs, une clause spécifique est mise en place. Elle indique particulièrement les successeurs, ainsi que leurs informations, pour savoir à qui sera transmis le capital après le décès de l’assuré.
Notez qu’il vous sera même possible de désigner des personnes qui ne sont pas encore vivantes au moment de la rédaction de votre contrat. Cela se produit généralement lorsque le souscripteur est marié, sans enfant, mais qu’il envisage d’en avoir. Pour ce faire, il devra uniquement faire mention de ses éventuels enfants à naître.
Enfin, dans le cas où le souscripteur ainsi que les bénéficiaires du contrat désigné décèdent, le capital sera alors inclus dans le patrimoine de succession du défunt.
Les modalités de versement du capital
Lorsque le client décède, les bénéficiaires désignés doivent procéder à la déclaration du décès de ce dernier, auprès de son assureur. Après cela, ce dernier mène une enquête afin de déterminer les réels bénéficiaires de ce contrat.
Pour ce faire, il devra vérifier au niveau des documents mis à sa disposition et éventuellement auprès de certaines structures étatiques. Après confirmation, l’assureur exigera aux ayants de droits la présentation de diverses pièces d’identité. Nous pouvons citer la preuve de décès du souscripteur, une pièce d’identité ainsi qu’un acte notarié pour les bénéficiaires qui n’ont pas été mentionnés dans le contrat d’assurance.
